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Mentions légales Besançon est l’exemple d’une ville d’art et d’histoire...

1. INFORMATIONS LÉGALES

1.1 Site Internet
Renaissance du Vieux Besançon
1, rue de l'École
25000 - Besançon
France EU
Message : assoc.rvb25@orange.fr

Directeur de publication : Jean-Marie Pinel

1.2 Hébergement
1and1 Internet SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines
France EU

1.3 Développement et réalisation du site
René BULLE
Adresse de messagerie : rb1903@orange.fr

1.4. Mise à jour des mentions légales
Renaissance du Vieux Besançon - Besançon se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Renaissance du Vieux Besançon - Besançon invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.
La consultation du site http://www.renaissance-du-vieux-besancon.fr/ suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.


2. Données personnelles

2.1 Droit d'accès et de rectification
Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l'adresse ci-dessus en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport.

2.2 Cookies
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Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

2.3 Destination des informations recueillies
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3. Responsabilité
Les informations de ce site internet, susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel. Bien qu'un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, Renaissance du Vieux Besançon - Besançon ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
De même, le contenu auquel le site http://www.renaissance-du-vieux-besancon.fr/ peut renvoyer (liens "hypertexte") n'engage en aucun cas la responsabilité de Renaissance du Vieux Besançon - Besançon.

4. Droit d'auteur et propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées.
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